Mentions légales
Editeur du Site
Société Transversales
1, rue d’arcole 13006 Marseille
Site Web : www.transversales-conseil.fr
Immatriculation 492 580 311 RCS MArseille
Hébergement
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com
Conception, Design et Développement
Agence Datack
Adresse : 60 rue de Rome – 13006 Marseille
Site Web : datack.fr
Liens hypertextes
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société transversales.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Transversales se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Transversales.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site www.transversales-conseil.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Transversales à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Transversales. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.